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* Consulter, charger, stocker ou diffuser des documents, images, fichiers incitant à la haine raciale, à la violence, au terrorisme ou faisant l'apologie des crimes contre l'humanité ;
* Transmettre des logiciels malveillants tels que des virus, des chevaux de Troie, vers.. ;
* Lancer des attaques de réseau de toute nature, y compris des analyses de port, des inondations de paquets, des relectures ou des injections, le détournement ou l'interception de session, ou toute autre activité similaire ou intention malveillante ;
* Consulter, charger, stocker, diffuser ou reproduire des documents, images, fichiers, dessins, modèles, bases de données ou logiciels protégés par le code de la propriété intellectuelle ;
* Utiliser à des fins commerciales, personnelles (autres que dans le cadre d'activités de formation, de culture ou de recherche), ou à des fins ludiques.


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